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Marques déposées par Région Auvergne-Rhône-Alpes
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MA REGION SES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA REGION SES TERROIRS
Région Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de dépôt :
4620547
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
MA REGION SES TERROIRS de Région Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque MA REGION SES TERROIRS

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par Région Auvergne-Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA REGION SES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Région Auvergne-Rhône-Alpes domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MA REGION SES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620547.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA REGION SES TERROIRS arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

Région Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : FOUR MOTORS FOR EUROPE AND ASSOCIATES , LEMAN EXPRESS , La Région Auvergne-Rhône-Alpes , LE SEPT , H+, la Région se mobilise encore+ pour le handicap , ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes , La Région Auvergne-Rhône-Alpes Orientation , La Région dans mon assiette , MOVICI , AURA


Région Auvergne-Rhône-Alpes - 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires et de boissons ; promotion des produits agricoles et agro-alimentaires de tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'exposition et de salon à des fins commerciales ou publicitaires dans le domaine culinaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.